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Brevet européen · EP2529144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2529144
Numéro de demande
EP11703078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 39/02 (2006.01)
F28D 1/03 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
US 694692 27.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/022222 24.01.2011
Publication PCT
WO2011/094151 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

TIETYEN, Adam, L.

Mequon WI 53092, US

MAKI, Douglas, E.

Germantown WI 53022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.