DRALLSTABILISIERTES GESCHOSS

Brevet européen · EP2529180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2529180
Numéro de demande
EP11700609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F42B 14/02 (2006.01)
F42B 10/26 (2006.01)
Priorité
DE 102010006221 28.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000033 07.01.2011
Publication PCT
WO2011/091949 04.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 4 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2016

  7. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüss, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

ABELN, Georg

29556 Suderburg, DE

SCHWENZER, Michael

29320 Hermannsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.