SILYLIERTE BIOMOLEKÜLE
Brevet européen · EP2529226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529226
- Numéro de demande
- EP11701110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 10305079 25.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/050981 25.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/089267 28.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET, DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, UNIVERSITE DE NANTES, 1, quai de Tourville,, 44000 Nantes, France, CHU NANTES, 5 allée de l'île Gloriette, 44093 Nantes Cedex 1, France, Institut Français de Recherche pour l'Exploitation, de la Mer - IFREMER, 155 rue J. Jacques Rousseau, 92130 Issy Les Moulineaux, France → INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET, DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, CHU NANTES, 5 allée de l'île Gloriette, 44093 Nantes Cedex 1, France, Institut Français de Recherche pour l'Exploitation, de la Mer - IFREMER, 155 rue J. Jacques Rousseau, 92130 Issy Les Moulineaux, France, Nantes Université, 1 Quai de Tourville, BP 13522, 44035 Nantes Cedex 1, France
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.06.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Titulaire
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
44093 Nantes Cedex 1, FR
Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer - IFREMER
155 rue J. Jacques Rousseau, 92130 Issy Les Moulineaux, FR
1 Quai de Tourville BP 13522, 44035 Nantes Cedex 1, FR
Inventeur
44042 Nantes, FR
44042 Nantes, FR
44042 Nantes, FR
44042 Nantes, FR
44042 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.