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Brevet européen · EP2529874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529874
- Numéro de demande
- EP11736826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/40 (2014.01)H01L 21/301 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/53 (2014.01)
- Priorité
- JP 2010015539 27.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/050029 05.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/093111 04.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
OGIWARA, Takafumi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
SAKAMOTO, Takeshi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.