PROCEDE POUR AUGMENTER LA RECYCLABILITE D'UN POLYAMIDE UTILISE EN FRITTAGE
Brevet européen · EP2530121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2530121
- Numéro de demande
- EP12170256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)C08K 5/55 (2006.01)C08K 3/24 (2006.01)C08G 69/04 (2006.01)C08J 11/04 (2006.01)C08G 69/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1154744 31.05.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27450 SAINT MARTIN - SAINT FIRMIN, FR
76000 ROUEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.