SCR-Dämpfer

Brevet européen · EP2530269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2530269
Numéro de demande
EP12182261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2005
Publié
5 déc. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/24 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
JP 2004026074 02.02.2004
JP 2004035448 12.02.2004
Divisionnaire de
EP05704351
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

Tokyo Roki Co., Ltd.

Tokyo Roki Co. Ltd.

3-12-3 Nakamachidai, Tsuzuki-ku Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP

NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.

Nissan Diesel Motor Co., Ltd.

1-1, O-aza, Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP

Inventeur

Shirai, Daisuke

Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP

Yamada, Naobumi

Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP

Hiramoto, Hitoshi

Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP

Kanaya, Isamu

Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP

Ueno, Hiroki

Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.