Matelas isolant thermiquement et procédé de fixation d'un tel matelas isolant à un support
Brevet européen · EP2530366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2530366
- Numéro de demande
- EP12170018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2012
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/12 (2006.01)B64G 1/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101691 01.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
Charvet, Didier
31650 LAUZERVILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.