Volumenstromregler
Brevet européen · EP2530396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2530396
- Numéro de demande
- EP11382181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24F 11/047 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 28 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.10.2017
1 entrée antérieure
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
28936 MOSTOLES (Madrid), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.