ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZTEIL
Brevet européen · EP2530697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2530697
- Numéro de demande
- EP10844531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 51/20 (2006.01)H01H 9/02 (2006.01)H01H 45/02 (2006.01)H01H 50/04 (2006.01)H01H 50/32 (2006.01)//H01H 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010015215 27.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/005585 13.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/092762 04.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
OKUBO, Koji
Tokyo 103-0011, JP
TAKAYA, Kouetsu
Tokyo 103-0011, JP
SUZUKI, Kenji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.