Système et procédés d'instrumentation

Brevet européen · EP2530877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2530877
Numéro de demande
EP12170719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2012
Publié
5 déc. 2012
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
FR 1154856 03.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2026

    Rectifié

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee → HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 27 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.06.2023

  8. 22 déc. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.12.2022

5 entrées antérieures
  1. 22 déc. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Greencom Networks GmbH, Dingolfinger Strasse 1-15, 81673 Münich, Allemagne → Enphase Energy, Inc., 47281 Bayside Parkway, Fremont, CA 94538, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.12.2022

  2. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  4. 21 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.07.2020

  5. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Enphase Energy, Inc.

47281 Bayside Parkway, Fremont, CA 94538, US

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

Brie, Olivier

06410 BIOT, FR

Alegret, Sébastien

06650 Le Rouret, FR

Pinson, Mathieu

06740 Chateauneuf Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.