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Brevet européen · EP2531043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531043
- Numéro de demande
- EP11701466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/05 (2006.01)A23L 1/0524 (2006.01)A23L 2/02 (2006.01)A23L 2/38 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)A23L 1/054 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 10001238 06.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000401 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/095305 11.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
SCHWAIER, Bettina
81541 München, DE
MÜLLER, Michael
89165 Dietenheim, DE
HORLACHER, Peter
89287 Bellenberg, DE
REITLINGER, Sandra
89257 Illertissen / Au, DE
BECK, Katja
89257 Illertissen/Au, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.