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Brevet européen · EP2531044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531044
- Numéro de demande
- EP11701948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 25 juin 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/30 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23D 7/01 (2006.01)A23L 1/054 (2006.01)A23L 1/0524 (2006.01)A23L 2/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10001238 06.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000402 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/095306 11.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
SCHWAIER, Bettina
81541 München, DE
GIERKE, Jürgen
88489 Wain, DE
HORLACHER, Peter
89287 Bellenberg, DE
REITLINGER, Sandra
89257 Illertissen / Au, DE
BECK, Katja
89257 Illertissen / Au, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.