SIMULIERTE RAUCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2531053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531053
Numéro de demande
EP11705956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
30 sept. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
GB 201001944 05.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000151 04.02.2011
Publication PCT
WO2011/095781 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Kind Consumer Limited

79 Clerkenwell Road, London EC1R 5AR, GB

Inventeur

HEARN, Alex

London SE1 3UW, GB

MATHIAS, Richard

Hertfordshire SG8 6FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.