ELEKTRISCHER KAFFEEVOLLAUTOMAT

Brevet européen · EP2531081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531081
Numéro de demande
EP10709379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2010
Publié
12 déc. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2010/075011 04.02.2010
Publication PCT
WO2011/095147 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

KROESEN, Klaus

46509 Xanten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.