DATENSAMMELSYSTEM

Brevet européen · EP2531099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531099
Numéro de demande
EP11737770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 378878 P 31.08.2010
US 300435 P 01.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/023013 28.01.2011
Publication PCT
WO2011/094606 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 27 mars 2021

    Transféré

    Titulaire
    Proteus Digital Health, Inc., 2600 Bridge Parkway, Suite 101, Redwood City, CA 94065, Etats-Unis d'Amérique → Otsuka Pharmaceutical Co., Ltd., 2-9, Kanda Tsukasa-machi,, Chiyoda-Ku,, Tokyo, 101-8535, Japon

    Publié dans Swissreg le 27.03.2021

  7. 30 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

  8. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Co., Ltd.

2-9, Kanda Tsukasa-machi, Chiyoda-Ku,, Tokyo, 101-8535, JP

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

ZDEBLICK, Mark

Portola Valley, California 94028, US

HUTCHISON, James

Palo Alto, California 94306, US

ARNE, Lawrence

Palo Alto, California 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.