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Brevet européen · EP2531279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531279
- Numéro de demande
- EP11703251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/30 (2006.01)B01J 23/83 (2006.01)B01J 23/888 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)C04B 35/50 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)C04B 35/636 (2006.01)C04B 35/80 (2006.01)C04B 35/82 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)B01J 29/74 (2006.01)B01J 29/78 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Priorité
- US 300279 P 01.02.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050162 01.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/092521 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
DOTZEL, Ralf
D90489 Nuernberg, DE
LEPPELT, Rainer
96215 Lichtenfels, DE
MÜNCH, Jörg Werner
96215 Lichtenfels, DE
SCHEDEL, Hubert
D-96328 Küps, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.