PROCEDE DE REALISATION PAR SOUDURE D'UN ARTICLE TEXTILE ENDUIT
Brevet européen · EP2531342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531342
- Numéro de demande
- EP11705924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 20 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/50 (2006.01)B29C 65/72 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)A41B 11/12 (2006.01)A41D 27/24 (2006.01)A41F 11/16 (2006.01)A41F 13/00 (2006.01)D06H 5/00 (2006.01)*B29L 31/48 (2006.01)*B29L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1050728 02.02.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050137 25.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/095724 11.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 3 mai 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hanes Operations Europe SAS, 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison, France → DBI Operations Europe SAS, 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison, France
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 19 oct. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dbapparel Operations, 2 rue des Martinets, 92500 Rueil Malmaison, France → Hanes Operations Europe SAS, 2 rue des Martinets, 92500 Rueil-Malmaison, France
Publié dans Swissreg le 19.10.2017
- 13 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.06.2015
1 entrée antérieure
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
F-71400 Autun, FR
F-71400 Tavernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.