VERPACKUNG FÜR LIPOPHILE MATERIALIEN

Brevet européen · EP2531406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531406
Numéro de demande
EP11703145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
7 sept. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 29/00 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
//C08K 5/103 (2006.01)
//C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010047881 11.10.2010
DE 102010006833 03.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000481 03.02.2011
Publication PCT
WO2011/095333 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Emery Oleochemicals GmbH

Paul-Thomas-Straße 56, 40599 Düsseldorf, DE

Inventeur

DAUTE, Peter

27616 Beverstedt, DE

SCHÄFER, Martin

27616 Stubben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.