KUNSTSTOFFPALETTE
Brevet européen · EP2531414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531414
- Numéro de demande
- EP11711390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 19/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 1172010 01.02.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/050372 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/092649 04.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 14 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.