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Brevet européen · EP2531484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531484
Numéro de demande
EP11701517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 211/52 (2006.01)
C07C 237/42 (2006.01)
C07C 237/44 (2006.01)
C07C 255/58 (2006.01)
C07C 255/60 (2006.01)
A01N 37/18 (2006.01)
A01N 43/06 (2006.01)
A01N 43/08 (2006.01)
A01N 43/78 (2006.01)
C07D 277/44 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
C07D 333/20 (2006.01)
A01P 5/00 (2006.01)
A01P 7/00 (2006.01)
A01P 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 10152530 03.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051342 01.02.2011
Publication PCT
WO2011/095462 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.