Herstellung von Epoxyethylethern oder Glycidylethern

Brevet européen · EP2531497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531497
Numéro de demande
EP11702790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 301/12 (2006.01)
Priorité
EP 10001040 02.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000321 26.01.2011
Publication PCT
WO2011/095293 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Hexion Research Belgium SA

IP Section, Avenue Jean Monnet 1, 1348 Ottignies Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

MUPPA, Prasad

NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt, NL

POSTMA, Ron

NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt, NL

SCHOOLDERMAN, Caspar

NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt, NL

RENS, Sandra

NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt, NL

STOISAS, Kostas

NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.