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Brevet européen · EP2531630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531630
Numéro de demande
EP11739260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
24 mai 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 29/02 (2006.01)
C22C 29/14 (2006.01)
C22C 29/16 (2006.01)
Priorité
AU 2010904416 01.10.2010
AU 2010900457 05.02.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000092 01.02.2011
Publication PCT
WO2011/094800 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Weir Minerals Australia Ltd

1 Marden Street, Artarmon, New South Wales 2064, AU

Inventeur

DOLMAN, Kevin

Epping New South Wales 2121, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.