ELECTROVANNE PILOTE

Brevet européen · EP2531756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531756
Numéro de demande
EP11705269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
14 août 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
FR 1000398 02.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050415 31.01.2011
Publication PCT
WO2011/095928 11.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  3. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

ASCO SAS

53 rue de la Beauce, 28110 Lucé, FR

Inventeur

GOMEZ, Jean-Pierre

F-28300 Amilly, FR

VANDAMME, Richard

F-28300 Cintray, FR

MOREAU, Pascal

F-28630 Le Coudray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.