ELEKTROMAGNETISCHES VENTIL

Brevet européen · EP2531757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531757
Numéro de demande
EP11740361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
6 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 301170 P 03.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/023621 03.02.2011
Publication PCT
WO2011/097392 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Kelsey-Hayes Company

12025 Tech Center Drive, Livonia, MI 48150, US

Inventeur

FERGUSON, Tim

Brownstown, MI 48172, US

DOYLE, William

Chelsea, MI 48118, US

COLLINS, David, E.

Plymouth, MI 48170, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.