PROGRAMMIERBARE MUNITION
Brevet européen · EP2531806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531806
- Numéro de demande
- EP11704923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F42C 11/06 (2006.01)F42C 17/04 (2006.01)F42C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010006530 01.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000389 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/092023 04.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.04.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Mandataire
8032 Zürich
Inventeur
CH-8442 Hettlingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.