SYSTEME DE PROGRAMMATION ET DE MISE A FEU DE DETONATEURS ELECTRONIQUES, PROCEDE ASSOCIE

Brevet européen · EP2531809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531809
Numéro de demande
EP11706885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/05 (2006.01)
F42D 1/055 (2006.01)
Priorité
FR 1050717 02.02.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050176 28.01.2011
Publication PCT
WO2011/095730 11.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2014

  3. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

DAVEY BICKFORD

Davey Bickford

Le Moulin Gaspard, 89550 Hery, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

GUYON, Franck

F-89000 Auxerre, FR

TROUSSELLE, Raphaël

F-89000 Auxerre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.