SENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP2531821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531821
Numéro de demande
EP11701756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/30 (2006.01)
G01K 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010006788 04.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000264 22.01.2011
Publication PCT
WO2011/095286 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

E+E ELEKTRONIK GES.M.B.H.

E+E Elektronik Ges.m.b.H.

Langwiesen 7, 4210 Engerwitzdorf, AT

Technische Universität Wien

Karlsplatz 13, 1040 Wien, AT

Inventeur

ZOTL, Ernst

A-4209 Engerwitzdorf, AT

NIESSNER, Georg

A-4209 Engerwitzdorf, AT

SCHMID, Ulrich

A-1140 Wien, AT

SMETANA, Walter

A-1050 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.