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Brevet européen · EP2531857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531857
Numéro de demande
EP11702698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
18 janv. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
GB 201001950 05.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050197 04.02.2011
Publication PCT
WO2011/095820 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

The Binding Site Group Limited

8 Calthorpe Road, Birmingham B15 1QT, GB

Inventeur

MEAD, Graham

Birmingham, B15 1QT, GB

BRADWELL, Arthur

Birmingham, B15 1QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.