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Brevet européen · EP2531872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531872
Numéro de demande
EP11707469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
16 janv. 2019
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201001736 03.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050182 03.02.2011
Publication PCT
WO2011/095810 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Inventeur

LANGEVELD, Willem, G., J.

Menlo Park California 94025, US

MORTON, Edward, James

Guildford Surrey GU1 2SL, GB

BENDAHAN, Joseph

San Jose California 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.