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Brevet européen · EP2532015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532015
Numéro de demande
EP11702224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
27 mai 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/12 (2006.01)
H01C 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 10152777 05.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051655 04.02.2011
Publication PCT
WO2011/095590 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

GEBHARDT, Lutz

CH-4153 Reinach

EGGER, Daniel

CH-8050 Zürich

NEESER, Daniel

CH-8800 Thalwil

SCHÖN, Dieter

79771 Klettgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.