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Brevet européen · EP2532018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532018
Numéro de demande
EP11708089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/12 (2006.01)
G21K 1/10 (2006.01)
Priorité
IT VR20100016 02.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050411 31.01.2011
Publication PCT
WO2011/095925 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.