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Brevet européen · EP2532129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532129
Numéro de demande
EP10710772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
12 déc. 2012
Délivré
18 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04L 25/02 (2006.01)
H03K 5/24 (2006.01)
H03K 19/0175 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2010/000132 05.02.2010
Publication PCT
WO2011/095142 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 23.09.2014

  6. 23 sept. 2014

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 23.09.2014

  7. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  8. 18 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

TOMIC, Petar

93049 Regensburg, DE

ADLER, Klaus

93173 Wenzenbach, DE

SEIFERT, Roland

59071 Hamm, DE

KEMMANN, Harald

42555 Velbert, DE

LASKIWITZ, Ingo

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.