Befestigungselement

Brevet européen · EP2532273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532273
Numéro de demande
EP12171104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2012
Publié
12 déc. 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011050989 09.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

Mainusch, Fabian

56073 Koblenz, DE

Petri, Friedhelm

65558 Cramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.