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Brevet européen · EP2532278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532278
Numéro de demande
EP10845243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
12 déc. 2012
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/10 (2006.01)
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
JP 2010024861 05.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/068300 19.10.2010
Publication PCT
WO2011/096112 11.08.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Paramount Bed Co., Ltd.

14-5, Higashisuna 2-chome Koto-ku, Tokyo 136-8670, JP

Inventeur

NOMURA, Katsuyoshi

Tokyo 136-8670, JP

UEKI, Shinji

Tokyo 136-8670, JP

TANAKA, Makoto

Tokyo 136-8670, JP

MASUKAWA, Takayuki

Tokyo 136-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.