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Brevet européen · EP2532409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2532409
- Numéro de demande
- EP12170654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 juin 2012
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011050915 08.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
7 entrées antérieures
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.02.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
48599 Gronau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.