Polyamidharzzusammensetzung

Brevet européen · EP2532712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532712
Numéro de demande
EP12170588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
12 déc. 2012
Délivré
27 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08L 77/06 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08G 69/42 (2006.01)
Priorité
JP 2006151663 31.05.2006
JP 2006233467 30.08.2006
Divisionnaire de
EP07744526
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 30 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.11.2013

  5. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8324, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Otaki, Ryoji

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

Mitadera, Jun

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

Kato, Tomonori

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

Kanda, Tomomichi

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.