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Brevet européen · EP2532871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2532871
- Numéro de demande
- EP11736821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02F 3/00 (2006.01)F02F 1/18 (2006.01)F16J 1/02 (2006.01)F16J 9/00 (2006.01)F02B 77/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010175804 04.08.2010JP 2010020781 01.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/000500 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/093106 04.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
BANDO, Shigeru
Tokushima-shi Tokushima 770-0862, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.