Lineares Wegmesssystem
Brevet européen · EP2533018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2533018
- Numéro de demande
- EP11405268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 7 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 16 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 17 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
74372 Sersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.