Faserverwaltungssystem

Brevet européen · EP2533086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533086
Numéro de demande
EP11169104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

Bryon, Roel Modest Willy

3200 Aarschot, BE

Kempeneers, Dirk

3200 Aarschot, BE

Vastmans, Kristof

3370 Boutersen, BE

Foulon, Wouter

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.