FLACHE BATTERIE

Brevet européen · EP2533324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533324
Numéro de demande
EP10847482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
12 déc. 2012
Délivré
12 avr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/08 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010055646 12.03.2010
JP 2010055511 12.03.2010
JP 2010052215 09.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/065741 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/111255 15.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

YAMAGUCHI Koji

Otokuni-gun Kyoto 618-8525, JP

ISHIHARA Toshihiko

Otokuni-gun Kyoto 618-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.