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Brevet européen · EP2533477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533477
Numéro de demande
EP11169280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/715 (2013.01)
H04W 40/32 (2009.01)
H04W 88/04 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
H04W 72/04 (2009.01)
//H04W 84/18 (2009.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

Pesonen, Arto Tapio

90450 Kempele, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.