Dispositif de conversion d'énergie électrique comprenant un module de puissance, une enceinte étanche et des organes de maintien du module dans l'enceinte, avec seulement deux organes de maintien dans un même plan transversal

Brevet européen · EP2533620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533620
Numéro de demande
EP12170989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2012
Publié
12 déc. 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
H02M 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1154941 07.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

GE Energy Power Conversion Technology Limited

Boughton Road, Rugby Warwickshire CV21 1BU, GB

Inventeur

Baerd, Henri

77430 Champagne sur Seine, FR

Renaud, Guillaume

91300 Massy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.