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Brevet européen · EP2533650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533650
Numéro de demande
EP11702852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
26 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23C 11/04 (2006.01)
A23C 17/00 (2006.01)
Priorité
DK 201070541 10.12.2010
US 303776 P 12.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/052130 14.02.2011
Publication PCT
WO2011/098600 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

Arla Foods amba

Arla Foods Amba

Sønderhøj 14, 8260 Viby J, DK

Inventeur

KIERBYE, Ida

DK-6990 Ulfborg, DK

TOFT NIELSEN, Jacob

DK-8000 Aarhus C, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.