FERNSTEUERBARES MAGENBANDSYSTEM
Brevet européen · EP2533732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2533732
- Numéro de demande
- EP11704161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 705245 12.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/024375 10.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/100450 18.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
BIRK, Janel
Oxnard, California 93036, US
LESLIE, Dustin
Santa Barbara, California 93110, US
SNOW, Sean
Carpinteria, California 93013, US
TEZEL, Ahmet
Goleta, California 93117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.