BADHEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2533746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533746
Numéro de demande
EP11707485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
25 mars 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 10153361 11.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050579 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/098974 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

KIMMERLE, Michael

88299 Leutkirch, DE

KLOCKOW, Anne-Kristin

88316 Isny, DE

KÖNIG, Kathrin

88316 Isny, DE

KEMPTER, Robert

88316 Isny, DE

KNITZ, Manfred

88316 Isny, DE

WIRTH, Martin

88316 Isny, DE

HRUZA, David

88339 Bad Waldsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.