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Brevet européen · EP2533839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533839
Numéro de demande
EP11713869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
5 mai 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 302683 P 09.02.2010
US 303276 P 10.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000386 08.02.2011
Publication PCT
WO2011/098911 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Medinol Ltd.

Kiryat Atidim, Bldg. 8, Tel Aviv 6158101, IL

Inventeur

CHAPPEL, Shlomit

47295 Ramat Hasharon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.