BEHÄLTERSIEGEL MIT UMLENKLIPPE

Brevet européen · EP2534062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534062
Numéro de demande
EP11729847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
26 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/16 (2006.01)
B65D 1/40 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
US 824383 28.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041439 22.06.2011
Publication PCT
WO2012/005950 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

MINNETTE, Jeffrey

Evansville, Indiana 47725, US

JULIAN, Randall

Spurgeon, Indiana 47584, US

HORTON, Thomas C.

Newburgh, Indiana 47630, US

WIGGINS, Robin

Newburgh, Indiana 47630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.