Lichtausrichtungsmaterial mit seitlicher Substitution

Brevet européen · EP2534191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534191
Numéro de demande
EP11702460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
15 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/10 (2006.01)
C08L 79/08 (2006.01)
C09K 19/04 (2006.01)
C09K 19/38 (2006.01)
Priorité
EP 10161466 29.04.2010
EP 10001443 12.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051845 09.02.2011
Publication PCT
WO2011/098461 18.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwill

Inventeur

SCHUSTER, Andreas

79114 Freiburg, DE

PALIKA, Satish

4800 Zofingen

ECKERT, Jean-François

F-67750 Kientzville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.