POLYMERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2534202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2534202
- Numéro de demande
- EP11702249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 51/04 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)
- Priorité
- EP 10152947 08.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/051797 08.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/095632 11.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
SCHRAUWEN, Bernardus Antonius Gerardus
NL-6029 RN Sterksel, NL
GIJSMAN, Pieter
NL-6191 NM Beek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.