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Brevet européen · EP2534316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2534316
Numéro de demande
EP11704184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2011
Publié
19 déc. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010007871 13.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000579 08.02.2011
Publication PCT
WO2011/098253 18.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 31 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

Neoperl GmbH

Klosterrunsstr. 11, 79379 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

BLUM, Gerhard

77793 Gutach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.